Politique de confidentialité

Personne n’a vraiment envie de lire tout ça, et pourtant, savez-vous qu’en accédant à notre site Web, à nos services et en les utilisant, vous convenez d’être lié par les présentes modalités dans leur intégralité? Alors, prenez un moment pour lire attentivement ce qui suit.

MOT DE BIENVENUE

La Cité de l’énergie vous souhaite la bienvenue sur son site Web. Nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des présentes modalités avant d’utiliser le site Web ou les services qu’il offre. En accédant au site Web ou aux services et en les utilisant, vous convenez d’être lié par les présentes modalités dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces modalités d’utilisation, vous ne devez pas accéder au site Web ni télécharger les éléments de son contenu.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

OBJECTITFS

Le but de la présente Politique de confidentialité est de présenter nos pratiques en matière de collecte, d’utilisation, de communication, de partage et de gestion des renseignements personnels fournis sur le site Web de la Cité de l’énergie.

DÉFINITION

Les renseignements personnels sont définis comme « tout renseignement qui concerne une personne physique et permet de l’identifier ».

COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La Cité de l’énergie recueille les renseignements personnels qui sont nécessaires à des fins de statistiques et dans le but d’améliorer votre expérience.

Nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez de différentes façons. Par nos échanges directs (par le biais d’un formulaire disponible sur le site Web, par téléphone, par courriel, par les médias sociaux, en personne) et par des technologies ou interactions automatiques (balises internet, par l’appel à des tiers dont Google, par le biais de remarketing). La collecte de renseignements personnels s’effectue lorsque vous utilisez les services de la Cité de l’énergie et que vous communiquez volontairement vos renseignements personnels. Ces renseignements sont notamment :

• Renseignements nominatifs (nom, prénom, âge, genre, numéro de téléphone, adresse postale, adresse courrier électronique, date de naissance) ;
• Le fuseau horaire et la zone géographique ;
• L’appareil utilisé pour accéder au site web ;
• Les données d’utilisation (nombre de visites sur nos Sites Web, la date et le temps moyen passé sur nos Sites Web, ainsi que des informations sur la manière dont vous utilisez nos produits et services).

Lors d’une transaction en ligne, la Cité de l’énergie ne demande que les renseignements personnels nécessaires au traitement de la demande (nom et prénom, adresse de courrier électronique, adresse postale, numéro de téléphone, numéro de carte de crédit).

MESURES D’AUDIENCE WEB

La Cité de l’énergie utilise Google Analytics afin de mesurer l’audience Web et d’analyser les visites sur son site Web. Google Analytics est un service d’analyse Web qui fournit des statistiques et des outils analytiques de base. Ces données aident à l’optimisation des moteurs de recherche (SEO).

Google Analytics permet de recueillir des renseignements sur votre navigation, sur une partie ou toutes les pages du site de la Cité de l’énergie.

UTILISATION DU SITE PAR DES MINEURS

Les internautes de moins de 18 ans doivent obtenir l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur avant de soumettre des renseignements personnels sur le site de la Cité de l’énergie.

CONFIDENTIALITÉ ET CONSERVATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

L’accès à vos renseignements personnels est restreint à La Cité de l’énergie, notamment aux membres du personnel, de la direction et de l’équipe marketing qui ont besoin d’accéder à ces renseignements personnels dans le cadre de leurs fonctions.

Nous pourrions partager certains de vos renseignements personnels auxquels nous avons accès à différents tiers, selon le contexte. Notamment, à Google (Google Analytics). Nous ne les autorisons pas à utiliser ou à communiquer ces renseignements personnels à leurs propres fins commerciales.

TERMES ET CONDITIONS

PROPRIÉTÉ / RESTRICTIONS RELATIVES À L’UTILISATION

La Cité de l’énergie est propriétaire du site Web et l’exploite. La totalité du contenu, des données, des graphiques, des photographies, des images, des sons, des vidéos, des logiciels, des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux et des autres renseignements (collectivement, le « contenu ») qui figurent sur ce site Web sont la propriété de la Cité de l’énergie, des membres de son groupe et (ou) de tiers concédants de licence. Le contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d’auteur et les marques de commerce.

Sauf dans la mesure prévue aux présentes, vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, publier, afficher, transmettre, distribuer, afficher à l’écran, exécuter, transférer ou vendre du contenu, ni en créer des œuvres dérivées, sans le consentement écrit préalable exprès de la Cité de l’énergie. Vous pouvez télécharger, imprimer et reproduire le contenu à des fins d’information qui vous sont propres, pourvu que vous conserviez tous les avis de droits d’auteur et les autres avis de droits propriétaires (droits exclusifs) qu’il renferme, et que vous citiez son URL. Il est strictement interdit de reproduire en tout ou en partie, en copies multiples, à des fins de revente ou de distribution, sans la permission écrite préalable de la Cité de l’énergie. Si vous souhaitez obtenir l’autorisation écrite de reproduire du contenu, veuillez communiquer avec nous à marketing@citedelenergie.com

Sauf indication contraire, notre site Web est destiné à votre usage personnel et non à des fins commerciales. Il ne vise qu’à vous informer.

EXACTITUDE DE L’INFORMATION

Même si la Cité de l’énergie prend toutes les mesures voulues pour s’assurer de l’exactitude de l’information figurant sur ce site Web, elle ne garantit pas que les renseignements ou les éléments qui y figurent sont à jour, exacts, exempts d’erreurs ou exhaustifs. La Cité de l’énergie n’assume aucune responsabilité à l’égard des erreurs ou des omissions pouvant figurer dans le contenu de ce site Web, y compris des renseignements relatifs aux descriptions des produits, à leurs prix et à leur disponibilité. La Cité de l’énergie se réserve le droit de corriger, de modifier ou de mettre à jour l’information affichée sur ce site en tout temps sans préavis. Le seul recours dont vous disposez relativement à un achat effectué par l’entremise de notre site Web est de le retourner pour obtenir un remboursement intégral ou partiel comme indiqué dans la politique de retour.

INSCRIPTION ET MOT DE PASSE

Pour accéder à certaines parties du site Web, il se peut que vous ayez à remplir un formulaire d’inscription en ligne.

En contrepartie de votre utilisation de ce site Web et des services qu’il offre, vous acceptez de fournir des renseignements véridiques, actuels, exhaustifs et exacts tels qu’il vous est demandé dans le formulaire d’inscription qui vous aura été indiqué par le site Web. Vous convenez aussi de mettre à jour ces renseignements dès qu’une modification y est apportée.

Dans le cadre du processus d’inscription, on peut vous demander de fournir un nom d’utilisateur et un mot de passe. Il vous incombe, à vous seul, de protéger la confidentialité de ce mot de passe et de ce nom d’utilisateur, et vous assumez la responsabilité à l’égard de tout activité exercée sur ce site Web impliquant votre mot de passe ou votre nom d’utilisateur. Vous convenez d’avertir immédiatement la Cité de l’énergie de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre nom d’utilisateur ou de toute atteinte à la sécurité.

LIENS

Nous avons pour objectif d’améliorer votre expérience et celle de nos visiteurs en ce qui concerne notre site Web. Par conséquent, pour votre commodité, le site Web peut vous proposer des liens vers d’autres sites Internet qui appartiennent à des tiers et sont exploités par eux; ces sites ne sont donc pas affiliés à notre entreprise. Veuillez comprendre que les sites Web dont un lien figure sur notre site Web sont indépendants de la Cité de l’énergie et que cette dernière n’a aucun contrôle sur leur contenu. Ainsi, la Cité de l’énergie ne peut être tenue responsable, ne fournit aucune garantie et n’émet aucune déclaration à l’égard de l’exactitude, de l’opportunité et (ou) du caractère exhaustif de l’information contenue sur ces sites Web.

Le fait d’intégrer à notre site Web des liens vers d’autres sites ne signifie pas que nous commanditons ou approuvons les marques de commerce, les noms commerciaux, les marques de service, les conceptions, les logos, les symboles ou les autres éléments protégés par le droit d’auteur, ni que nous sommes affiliés ou associés à ceux qui sont affichés sur ces sites ou accessibles par leur intermédiaire.

Nous serons heureux de prendre connaissance de tout commentaire que vous pourriez nous transmettre concernant les liens externes que nous avons mis sur notre site Web.

EXONÉRATION / LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Bien que nous fassions de notre mieux pour mettre et tenir à jour le contenu du site Web, des erreurs et (ou) des omissions peuvent survenir.
Par conséquent, le présent site, notamment le contenu et les services qu’il offre, est mis à votre disposition « tel quel » et sans aucune garantie, qu’elle soit expresse ou tacite. La Cité de l’énergie rejette toute garantie, expresse ou tacite, y compris, notamment, la garantie et les conditions implicites de qualité marchande, la garantie d’adaptation à un usage particulier, la garantie d’absence de contrefaçon. La Cité de l’énergie ne garantit pas que les fonctions de son site seront offertes sans interruption, ne comporteront pas d’erreurs, de virus ou d’autres composants nuisibles.

En aucun cas, la Cité de l’énergie ne saurait être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs qui découleraient de l’utilisation du site Web ou du contenu ou des services ou de l’incapacité d’utiliser ceux-ci, ou qui y seraient reliés, et ce, même si la Cité de l’énergie a été avisée de la possibilité de ces dommages. La loi applicable pourrait interdire la limitation ou l’exonération de responsabilité à l’égard des dommages accessoires ou indirects, de sorte que la limitation ou l’exonération décrite ci-dessus pourrait ne pas s’appliquer à votre cas.

INDEMNISATION

En utilisant ce site Web, vous convenez d’indemniser et de tenir à couvert la Cité de l’énergie, les membres de son groupe, ses membres, les membres de sa direction, ses employés, ses mandataires et ses concédants de licence à l’égard de la totalité des pertes, des frais, des dommages-intérêts, des réclamations, des amendes, des pénalités, des frais et des dettes (notamment les honoraires d’avocat et les frais de comptabilité raisonnables) qui résulteraient :
1. De l’utilisation que vous faites (ou quiconque utilise votre mot de passe ou votre nom d’utilisateur) de ce site Web, de votre connexion à celui-ci, ou de toute autre violation alléguée de votre part de ces modalités d’utilisation, y compris, notamment, du code de conduite;
2. Du non-respect de votre part d’une loi ou des droits d’un tiers.

CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La Cité de l’énergie respecte votre droit à la protection de la confidentialité de vos renseignements personnels.  Veuillez consulter notre politique de confidentialité ci-bas pour de plus amples renseignements sur la manière dont nous recueillons, utilisons, divulguons et autrement gérons vos renseignements personnels.

MODIFICATIONS ET RÉSILIATION

La Cité de l’énergie se réserve le droit, en tout temps et à l’occasion, de modifier ou d’interrompre de manière temporaire ou permanente le site Web (en tout ou en partie) avec ou sans préavis. De plus, la Cité de l’énergie se réserve le droit de modifier ces modalités d’utilisation à tout moment et de vous en aviser en affichant une version mise à jour des modalités d’utilisation sur son site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement les modalités d’utilisation, y compris, notamment, de vérifier la date de la « dernière mise à jour » inscrite au bas du présent document. L’utilisation régulière du site Web après ces modifications signifie que vous consentez à être lié par celles-ci, et le maintien de l’accès au site Web constitue la contrepartie de la Cité de l’énergie envers vous. Le seul recours dont vous disposez si vous n’êtes pas satisfait 1) des présentes modalités d’utilisation; 2) de nos politiques ou de nos pratiques concernant l’exploitation de notre site Web ou 3) d’un contenu accessible à partir du site Web, est de cesser de visiter et d’utiliser ce site Web.

MARQUES DE COMMERCE

Les marques, les graphiques, les marques de commerce et les logos figurant sur le site Web sont des marques de commerce ou des présentations de la Cité de l’énergie. Toutes les autres marques de commerce figurant sur le site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Nos marques de commerce et nos présentations ne doivent pas être utilisées de quelque manière et à quelque fin que ce soit sans le consentement écrit exprès de la Cité de l’énergie.

LOIS APPLICABLES

Ces modalités d’utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui s’y appliquent et elles doivent être interprétées conformément à ces lois; par ailleurs, tout litige doit être soumis à un tribunal compétent du district judiciaire de la Ville de Québec, province du Québec. Si une stipulation des présentes modalités d’utilisation est illégale, nulle ou pour une raison quelconque inapplicable, alors cette stipulation pourra être détachée du reste de ces modalités d’utilisation et n’aura pas d’effet sur la validité et le caractère exécutoire des autres stipulations.

Ces modalités d’utilisation, tout autre avis légal et toute autre déclaration affichés sur le site Web constituent l’intégralité de la convention conclue entre vous et la Cité de l’énergie en ce qui a trait à l’utilisation du site Web, notamment de son contenu.

NOTICE

Des avis pourraient vous être envoyés par courriel ou par la poste ou, si des changements étaient apportés à ces modalités d’utilisation ou aux services offerts par le site Web, par voie d’affichage des avis ou en créant des liens vers ces avis sur le site Web lui-même.

Si vous avez des questions ou des commentaires à formuler en ce qui a trait à ces modalités d’utilisation, veuillez communiquer avec marketing@citedelenergie.com

Mise à jour : mai 2023